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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTAà Conseil d'Administration
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PRINCE CHARMANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE CHARMANT
PRODUCTA (Société anonyme à Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
3158040
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012
PRINCE CHARMANT de PRODUCTAà Conseil d\'Administration

Présentation de la marque PRINCE CHARMANT

Déposée le 8 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTAà Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE CHARMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTAà Conseil d'Administration domicilié(e) 21, Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque PRINCE CHARMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE CHARMANT est expirée depuis le 8 avril 2012.

PRODUCTAà Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : HIGH COUNTRY , PINGVUNI , CHENE PEYRAREDE


PRODUCTA (Société anonyme à Conseil d'Administration) - 21, Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 380940692


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières) .